ROYAL DES LYS
Présentation de la marque ROYAL DES LYS
Déposée le 26 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Chocolaterie ABTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL DES LYS arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.
Confiserie Chocolaterie ABTEY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2114383 - Publication au BOPI 1998-23
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366214 - Publication au BOPI 2008-03-07
Inscription le 22 juin 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°256726 - Publication au BOPI 1998-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264776 - Publication au BOPI 1998-10-19
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513728 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2018 n°2692248 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-06